Conférence 2008

VIIème Conférence Internationale

DROITS DE PROPRIETE, ECONOMIE ET ENVIRONNEMENT: POLLUTION ASTMOSPHERIQUE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Juin 2008

AIX-EN-PROVENCE, France

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Actes-2010

A l’instar des six conférences précédentes (1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006) consacrées aux diverses ressources environnementales, l’objet de notre 7ème conférence est d’analyser la contribution des droits de propriété ou d’usage et des instruments économiques, (taxes, redevances, marchés de permis négociables tels que le marché du dioxyde de soufre aux USA ou le marché européen de permis d’émission de CO2) à la lutte contre la pollution atmosphérique et le changement climatique. On envisagera également les stratégies alternatives et/ou complémentaires d’atténuation (mitigation) des émissions polluantes et d’adaptation au changement climatique.

Pour lutter contre la pollution atmosphérique, les pays industrialisés ont mis en place un ensemble de mesures de nature réglementaire (normes d’émission, contrôles des établissements classés, zonage …) mais aussi des taxes sur les émissions ainsi que plus récemment des marchés de permis d’émission comme aux Etats-Unis sur le dioxyde soufre. Le changement climatique est au contraire non seulement un problème environnemental dont la perception est plus récente mais qui présente surtout deux différences fondamentales avec la pollution atmosphérique :

  • il s’agit d’un problème environnemental à dimension mondiale qui nécessite, par conséquent, une coordination internationale forte des actions pour être efficace (Convention de Rio, Protocole de Kyoto)
  • la lutte contre le changement climatique se caractérise par la forte inertie des phénomènes en jeu, de grandes incertitudes et un décalage temporel important entre les coûts et les bénéfices de l’action : il en ressort que l’efficacité nécessite non seulement une grande continuité dans l’action mais aussi la capacité des autorités à promouvoir de bons arbitrages intertemporels entre les générations présentes et futures pour que les dernières ne soient pas sacrifiées.

Les problématiques essentielles sont dans ce contexte de mettre en place les institutions adaptées au niveau régional et mondial ainsi que les bons signaux prix aptes à promouvoir le progrès technique à long terme qui permettra de placer l’ensemble des pays de la planète sur une trajectoire de développement cohérente avec la lutte contre le changement climatique. En dépit des différences de nature entre les deux phénomènes, la conférence tentera de mettre en parallèle les politiques de lutte contre le changement climatique et les politiques de lutte contre la pollution atmosphérique, la cohérence éventuelle des objectifs poursuivis et mettra en regard l’utilisation respective des instruments réglementaires et des instruments économiques dans les deux domaines.

Enfin on recherchera les institutions qui pourront au mieux combiner efficacité environnementale et sauvegarde des libertés individuelles et publiques afin d’éviter que la multiplication des réglementations ne menace la prospérité économique et les progrès technologiques.

Sous le haut patronage de

  • Jean-Louis BORLOO, Ministre de l’Ecologie et du Développement Durable
  • Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Secrétaire d’Etat à l’Ecologie
  • Hervé NOVELLI, Secrétaire d’Etat aux Entreprises
  • Stavros DIMAS, Membre de la Commission Européenne
  • Terry DAVIS, Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
  • Marc PENA, Président de l’Université Paul Cézanne
  • Jacques PELISSARD, Président de l’Association des Maires de France

Membres

  • Alain MADELIN, ancien Ministre
  • Michel VAUZELLE, Président de la Région Alpes Provence Côte d’Azur
  • Jean Noël GUERINI, Président Conseil Général des Bouches du Rhône
  • Maryse JOISSAINS-MASINI, Député-maire, Président de la Communauté du Pays d’Aix en Provence
  • Thierry de l’ESCAILLE, Secrétaire Général-CEO de European Landowners’ Organization Christian de PERTHUIS, Caisse des Dépôts et Consignation-Mission Climat
  • Brice LALONDE, Ambassadeur pour les Négociations sur le Changement Climatique Jean-François SAGLIO, Président Airparif
  • Jean-Damien PO, Directeur de l’Institut de l’Entreprise
  • Bernard BELLETANTE, Directeur Général, Euromed Marseille Ecole de Management
ADEME
Agence de l’Eau Rhône-Méditerra- née-Corse
Agence Internationale pour l’Energie
American Enterprise Institute
Association des Maires de France
Association for Promoting Research on Carbon Economy -APREC
Association Française de l’Assurance • BlueNext
Cabinet d’Avocat Boitel
Caisse des Dépôts et Consignations
Canada Public Works
Climate Focus
CNRS-CERIC
Communauté du Pays d’Aix en Provence
Competitive Enterprise Institute (Washington)
Conseil de l’Europe
Conseil Générale des Bouches du Rhône
Country Land and Business Association (G. B.)
Deutsche Bank
Ecologie Bleue
Energie Intelligence
Entreprises pour l’Environnement
Environment Probe Canada
Euromed Marseille Ecole de Management
European Landowners Organization-ELO
Fédération des Automobiles Clubs • Fondation Nicolas Hulot
Forestour
France-Action Locale
Gaz de France
Hayek Institute (Bruxelles)
Institut de l’Entreprise
International Council for Capital Formation
International Policy Network (Londres)
Institut du Développement Durable et des Relations Internationales (IDDRI)
Istituto Bruno Leoni
KB Intelligence
MEDEF
Ministère de la Culture
Ministère de l’Ecologie – MEDAD • München Re
Natixis
OCDE/OECD (Paris)
Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage
ORBEO / Rhodia Energy Services
Reason Foundation (Los Angeles)
Région Provence Alpes Côte d’Azur
Société des Agriculteurs de France-SAF
Société Française pour le Droit de l’Environnement-SFDE
Sonatrach-Algérie
Universidad Valladolid • Total
Véolia-Veetra