Barbara Pozzo, professeur de droit de l’environnement à l’université de Milan, a participé aux conférences internationales de l’ICREI en 1996 et 1998. Elle dirige la publication d’un ouvrage qui théorise les relations entre la propriété et l’environnement et qui vise à définir les nouvelles solutions pour protéger les ressources environnementales dans le contexte européen.
Cette recherche présente une analyse des multiples relations et des liens qui existent entre le droit de propriété et le droit à un environnement de qualité dans le contexte européen. L’ouvrage est divisé en deux parties principales.
La première est constituée de trois chapitres introductifs ou les auteurs s’efforcent de décrire le scénario général dans une perspective historique et comparative du droit :
- l’analyse comparative du droit par Barbara Pozzo
- la signification réelle de la distinction entre la propriété privée et la propriété publique par Antonio Gambaro
- l’utilisation de la propriété en tant qu’instrument pour protéger l’environnement par Valentina Jacometti
La seconde partie est consacrée à un questionnaire et les réponses correspondantes sont données par les représentants de treize pays européens. Les questions étaient formulées de façon à définir les différents points de contact possibles entre la propriété privée et la protection environnementale.
Le caractère théorique de la première partie est d’autant plus intéressant qu’il n’existe que très peu de publications en Europe abordant ce problème, alors que les juristes et les économistes américains s’y sont intéressés de longue date. On peut aussi regretter la très faible participation française, peut-être en reflet de la méconnaissance de la common law.
De toute évidence, les travaux de The Common Core of European Private Law entrepris chaque année à Trente sous la direction des professeurs Bussani et Mattei ont abouti à une synthèse qui conforte notre propre démarche. Il serait utile d’en traduire au moins partiellement certaines des réflexions.
Barbara Pozzo (dir.), Property and Environment: old and new remedies to protect natural resources in the European context, Stâmpfli Publishers, 2007.